DROIT-PREMIERE

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DROIT - PREMIERE

FICHE 01 : LES NOTIONS DE DROIT	Cette fiche décrit les notions de droit de 1STT.
FICHE 02 : LES GRANDES DIVISIONS DU DROIT	Cette fiche décrit les grandes divisions du droit.
FICHE 03 : L'ORGANISATION JUDICIAIRE	Cette fiche décrit l'organisation judiciaire en France.
FICHE 04 : LES INSTITUTIONS NATIONALES	Cette fiche décrit les institutions nationales en France.
FICHE 05 : LES COLLECTIVITES TERRITORIALES	Cette fiche décrit les différentes responsabilités des communes, des départements et des régions.
FICHE 06 : LES INSTITUTIONS EUROPEENNES	Cette fiche décrit les institutions européennes.
FICHE 07 : LES SOURCES DU DROIT	Cette fiche décrit les sources du droit français.
FICHE 08 : LES SOURCES DES DROITS SUBJECTIFS	Cette fiche décrit les sources des droits subjectifs français.
FICHE 09 : LA PERSONNALITE JURIDIQUE	Cette fiche décrit les éléments de la personnalité juridique.
FICHE 10 : L'IDENTIFICATION DES PERSONNES	Cette fiche décrit les éléments d'identification des personnes.
FICHE 11 : LA CAPACITE JURIDIQUE	Cette fiche décrit la capacité juridiques des personnes physiques et morales.
FICHE 12 : LE STATUT DE COMMERCANT	Cette fiche décrit les conditions pour devenir commerçant.
FICHE 13 : LES DROITS PATRIMONIAUX ET EXTRA-PATRIMONIAUX	Cette fiche décrit les différents droits patrimoniaux et extra-patrimoniaux en France.
FICHE 14 : LES BIENS	Cette fiche décrit les différentes catégories de biens.
FICHE 15 : LE DROIT DE PROPRIETE	Cette fiche décrit les éléments du droit de propriété.
FICHE 16 : LE FONDS DE COMMERCE	Cette fiche décrit les éléments du fonds de commerce.
FICHE 17 : LES OBLIGATIONS	Cette fiche décrit les obligations.
FICHE 18 : LES CONTRATS ET LEURS CLASSIFICATIONS	Cette fiche décrit les différents classifications des contrats.
FICHE 19 : LES CONDITIONS DE VALIDITE DES CONTRATS	Cette fiche décrit les différentes conditions de validité des contrats.
FICHE 20 : LES EFFETS DES CONTRATS	Cette fiche décrit les différents effets des contrats.
FICHE 21 : LA RESPONSABILITE CONTRACTUELLE	Cette fiche décrit les conditions de la responsabilité contratuelle.
FICHE 22 : LA RESPONSABILITE DELICTUELLE ET QUASI-DELICTUELLE	Cette fiche décrit les conditions de la responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle.
LEXIQUE DE DROIT	Cette fiche fournit un lexique alphabétique de l'ensemble des notions de droit de première.